Mercuès

Conseil Municipal du 6 septembre 2019

Délibération 2019/21 : Créances irrécouvrables

Délibération 2019/22 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Délibération 2019/23 : Adhésion à l'espace multimédia

Délibération 2019/24 : Nouveaux tarifs columbarium

Délibération 2019/25 : Convention d'animation des temps périscolaires saison 2019/2020 pour les classes des écoles maternelle et primaire avec la maison des jeunes et de la culture (MJC) de Cahors.

Délibération 2019/26 : Suppression de la régie de recettes billeterie

Délibération 2019/27 : Avenant au contrat unique d'insertion (CUI-PEC)

Conseil Municipal du 5 juillet 2019

Délibération n°2019/19 - Décision modificative n°1-2019

Délibération n°2019-20 - Accord local de recomposition du conseil communautaire du Grand Cahors pour le mandat 2020-2026

Conseil municipal du 27 mai 2019

Délibération n°2019/17 - Demande d'emprunt au Crédit Agricole

Délibération n°2019/18 - demande crédit relais au Crédit Agricole

Conseil municipal du 12 avril 2019

Délibération n°2019/05 - Délibération sur le compte administratif 2018

Délibération n°2019/06 - Délibération sur le compte de gestion 2018

Délibération n°2019/07 - Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement

Délibération n°2019/08 - Taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières

Délibération n°2019/09 - Vote du budget 2019 de la Commune

Délibération n°2019/10 - Opération d'éclairage public - opération 38611 EP - Remplacement BF 2019 Bourg - Lac Bouloumié

Délibération n°2019/11 - Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)

Délibération n°2019/12 - Convention d'animation des temps périscolaires du 6 mai 2019 au 1er juillet 2019 pour les classes de l'école primaire avec l'association Music'Anim.

Délibération n°2019/13 - Convention d'animation des temps périscolaires du 7 mai 2019 au 2 juillet 2019pour les classes de primaire avec Claire PARAMELLE

Délibération n°2019/14 - Pavés publicitaires

Délibération n°2019/15 - Création du poste d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe

Délibération n°2019/16 - Création du poste d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles

Conseil municipal du 1er février 2019

Délibération 2019-01 : crédit-bail local kinésithérapeute Alexandra BRUNCK - levée d'option

Délibération 2019-02 : crédit-bail salon de coiffure Méli Mél'Eau - BARRAL Christophe - levée d'option

Délibération 2019-03 : fusion administrative de l'école maternelle Marthe Durand et l'école primaire Berthe et Raymond Durand

Délibération 2019-04 : demande de subvention - extension et réaménagement de la salle polyvalente

Conseil municipal du 29 novembre 2018

Délibération 2018-52 : créances irrécouvrables

Délibération 2018-53 : attribution du marché de travaux relatif à l'extension et au réaménagement de la salle polyvalente de Mercuès

Délibération 2018-54 : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension et le réaménagement de la salle polyvalente de Mercuès

Délibération 2018-55 : demande de subvention - extension et réaménagement de la salle polyvalente de Mercuès

Délibération 2018-56 : rectificatif de la délibération n°2018/31 - vente du Crédit Agricole

Délibération 2018-57 : rectificatif de la délibération n°2017/54 relative à l'acquisition de la voirie et des réseaux de la copropriété du clos des 3 Empereurs Romains

Délibération 2018-58 : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC - exercice 2017

Délibération 2018-59 : nouveaux statuts du syndicat intercommunal de protection animale (SIPA)

Délibération 2018-60 : mise en place du complément indemnitaire annuel

Délibération 2018-61 : enquête publique relative à une demande de renouvellement et d'extension d'une autorisation d'exploiter une carrière par la SAS CM QUARTZ

Délibération 2018-62 : décision modificative n°4-2018 - budget commune

Conseil municipal du 4 octobre 2018

Délibération n°2018/42 - Décision modificative n°3-2018 - budget commune

Délibération n°2018/43 - Subvention exceptionnelle - Comité des Fêtes

Délibération n°2018/44 - Subvention exceptionnelle - Mercuès Confluences

Délibération n°2018/45 - Subvention exceptionnelle - Association du Groupement de Défenses Sanitaire Abeilles (GDSA)

Délibération n°2018/46 - Convention d'intervention du Syndicat d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot - aménagement des abords de la salle des fêtes

Délibération n°2018/47 - Convention d'animation des temps périscolaires saison 2018/2019 pour les classes des écoles maternelle et primaire avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Cahors

Délibération n°2018/48 - Adhésion de la commune de Soulomès au Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA)

Délibération n°2018/49 - Création du poste de rédacteur territorial au sein de la collectivité de Mercuès

Délibération n°2018/50 - Adhésion à l'espace multimédia

Délibération n°2018/51 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors et la Commune de Mercuès.